Arrêté du 8 janvier 2002 pris pour l'application du décret n Art. ANNEXE 2

En tant que de besoin, une analyse préliminaire des risques est réalisée. Le cas échéant, cette analyse contient notamment les documents suivants :

Description du fonctionnement du système ;

Identification des événements redoutés liés à la sécurité du système ; causes probables ;

Evaluation et classement des risques associés ;

Liste des mesures de prévention et de protection à mettre en oeuvre pour réduire ces risques ;

Guide pour les études de sécurité détaillées ultérieures éventuellement nécessaires ;

Proposition d'allocation des objectifs de sécurité entre les composants du système ;

Cadre de référence pour la validation du projet ;

Cadre de référence pour l'élaboration de la documentation du projet.